Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LA TARTE DOREE
Numéro de dépôt :
12070
Date de dépôt :
29/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA TARTE DOREE
Déposée le 29 mars 1978 par LE DUFF Louis Marie Stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA TARTE DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TARTE DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA TARTE DOREE est expirée depuis le 29 mars 1988.
LE DUFF Louis Marie Stanislas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050